S’PRINTER 3D : Conditions générales de vente
Préambule
Les présentes conditions générales de vente régissent les rapports entre, d’une part, S’PRINTER 3D, société par actions simplifiée au capital de 2 500 Euros, inscrite au RCS de Draguignan sous le numéro 913177994 dont le siège social est 281 rue Fontvieille 83170 LA CELLE, TVA Intracommunautaire n° FR48913177994 ci-après dénommée ” S’PRINTER 3D ” et d’autre part, toute personne physique ou morale souhaitant procéder une commande en direct (sans passer par le site internet) ou à distance, (par l’intermédiaire du site internet de S’PRINTER 3D « http:// www. sprinter3d83.fr »), dénommée ci-après le « CLIENT ».
Les parties conviennent que les commandes passées auprès de S’PRINTER 3D via internet sont régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente. S’PRINTER 3D se réserve la possibilité de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le CLIENT. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par S’PRINTER 3D.
Article 1 – Caractéristiques des biens et services proposés
S’PRINTER 3D propose un service personnalisé d’impression 3D. A partir d’une image fournie par le CLIENT, S’PRINTER 3D réalisera un objet concret : décoration d’intérieur, personnages, robots, miniatures, maquettes ainsi que la personnalisation d’objets ou de textiles(ci-après dénommé « OBJET et Personnalisation »).
Les OBJETS et Personnalisation imprimés par S’PRINTER 3D (ne concerne pas les impressions en 3D) sont destinés exclusivement à la décoration ou l’agrément.
S’PRINTER 3D se réserve le droit de refuser la commande d’OBJETS ou de personnalisation contrevenants à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, ainsi qu’un OBJET contrevenant manifestement au droit de propriété intellectuelle d’un tiers. En particulier, sans que cette liste soit limitative, la création d’armes à feu, d’objets à caractères racistes, discriminatoires, pornographique ou représentant la violence sans être une œuvre d’art, ainsi que tout insigne, marque, personnage dont les droits de propriété intellectuelle n’appartiennent manifestement pas au CLIENT sera refusée par S’PRINTER 3D.
S’PRINTER 3D jugera seul de l’adéquation de l’OBJET ou de la personnalisation commandé avec cet article. Le CLIENT qui pense que son OBJET ou sa personnalisation a été refusé bien que respectant cet article est invité à prendre contact avec S’PRINTER 3D pour exposer son cas.
Article 2 – Prix
Les prix indiqués lors d’une commande personnalisée sont indiqués en euros TTC auxquels il conviendra d’ajouter la participation aux frais de port. Le montant de la TVA ainsi que le montant des frais de port seront indiqués sur la facture.
Les commandes sont payables en euro, au moment où le client a créé sa commande, quel que soit le pays dans lequel la commande est effectuée, la devise est l’euro.
S’PRINTER 3D se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les OBJETS personnalisés ou non seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par S’PRINTER 3D telle que prévue à l’Article 4 des présentes conditions générales de vente.
Pour les commandes et livraisons effectuées en dehors du territoire français mais dans l’Union Européenne, les dispositions prévues par le Code général des impôts relativement à la TVA seront applicables.
Pour toute livraison hors du territoire de l’Union Européenne, des taxes douanières et formalités sont, sauf indication contraire dans le bon de commande, à la charge exclusive du CLIENT qui s’engage à vérifier les possibilités d’importation des produits dans le pays de livraison.
Article 3 – Commande
Le CLIENT, qui souhaite acheter un OBJET personnalisé ou non, disponible sur le catalogue du site « http:// www.Sprinter3d83.fr », ou qui souhaite faire fabriquer un OBJET selon un modèle dessiné par ses soins doit obligatoirement :
– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ;
– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références de l’OBJET, textile, personnalisé ou non (référence catalogue, taille etc..) ;
– valider sa commande après l’avoir vérifiée ainsi que ses adresses de facturation et de livraison ;
– effectuer le paiement dans les conditions prévues ;
– confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions générales de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
Le « clic » du CLIENT sur le bouton « valider » au moment de la commande constitue une signature électronique qui, entre les parties, a la même valeur qu’une signature manuscrite.
Article 4 – Validation de la commande
Un courriel de confirmation récapitulant la commande (description de l’OBJET, prix, date de fabrication, date de livraison…) sera adressé au CLIENT par S’PRINTER 3D.
Le contrat de vente de l’OBJET ou du textile personnalisé ou non, sera conclu quand S’PRINTER 3D, après avoir eu la possibilité de vérifier le détail de la commande et son prix total, ainsi que de corriger d’éventuelles erreurs, confirmera celle-ci. S’PRINTER 3D se réserve le droit de rejeter la commande et de rembourser le CLIENT. Le remboursement s’effectuera par tout moyen de paiement dans le délai de 15 jours.
S’PRINTER 3D envoie un courriel par lequel S’PRINTER 3D confirme l’acceptation de la commande.
Les données enregistrées et conservées par S’PRINTER 3D constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre S’PRINTER 3D et ses CLIENTS.
Article 5 – Disponibilité des objets ou textile: En cas d’indisponibilité des matières servant à la fabrication des OBJETS ou de la personnalisation:
Indisponibilité définitive : S’PRINTER 3D s’engage à proposer au CLIENT des OBJETS ou textiles de remplacement ou à lui rembourser , les manquants, sans délai et au plus tard dans les 30 jours conformément aux dispositions de l’article L. 121-20-3 du Code de la consommation(à noter qu’il est recommandé aux clients de vérifier l’état des Stocks notée lors de la commande).
Indisponibilité temporaire : S’PRINTER 3D informe le CLIENT de la date à laquelle l’OBJET, le textile ou la matière servant à la personnalisation, sera de nouveau disponible. Le CLIENT a alors la possibilité de maintenir sa commande avec ces nouveaux délais ou de l’annuler.
Dans ce dernier cas, S’PRINTER 3D s’engage à rembourser les manquants sans délai et au plus tard dans les 30 jours conformément aux dispositions de l’article L. 121-20-3 du Code de la consommation (à noter qu’il est recommandé aux clients de vérifier l’état des Stocks notée lors de la commande).
S’PRINTER 3D se réserve le droit de suspendre le service d’impression ou de personnalisation d’OBJETS et de textiles à tout moment pour une durée qui sera déterminée par S’PRINTER 3D ou en cas de rupture de stock de matière première ou en cas de panne de matériel servant à la fabrication ou personnalisation d’OBJETS ou textiles.
Article 6 – Livraison des objets
S’PRINTER 3D s’efforce d’assurer ses livraisons dans les délais prévus dans le courriel de confirmation de la commande pour la France et dans les meilleurs délais pour l’étranger à compter de la réception du règlement de la commande. Les délais indiqués lors de la validation de la commande sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison.
S’PRINTER 3D s’engage à informer le CLIENT de tout retard prévisible de livraison.
Les OBJETS sont livrés à l’adresse indiquée par le CLIENT lors de la commande.
La propriété des OBJETS et les risques y afférant sont transférés au CLIENT dès qu’il prend possession des OBJETS (sauf pour une création, le client devra payer la conception pour pouvoir avoir le fichier de création à sa propriété).
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, OBJETS cassés …) devra être impérativement précisée de façon détaillée, sur le bon de livraison sous forme manuscrite, dans la partie « Réserves » destinée à cet effet et doit être accompagnée de la signature du CLIENT.
Pour que ces réserves soient prises en compte, le CLIENT devra confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les (3) jours ouvrables suivant la date de livraison, un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Il devra transmettre copie de ce courrier par courrier simple à S’PRINTER 3D.
Article 7 – Paiement
Les cartes de paiement acceptées sont : Carte Bleue, MasterCard, Visa (uniquement pour les commandes passées sur le site internet « http:// www. sprinter3d83.fr »), Virement, Espèces, chèque (pour les chèques, S’Printer 3D se réserve le droit de refuser), PayPal et Lydia.
Le paiement s’effectue en ligne via le module de paiement sécurisé directement sur le site des sociétés spécialisées PAYBOX SERVICES pour le paiement par carte de paiement ou PayPal (Europe) Ltd pour le paiement par « compte Paypal ». Le numéro de la carte bancaire et la date d’expiration sont cryptés et transmis à la société spécialisée PAYBOX ou PayPal (Europe) Ltd. Services et de façon sécurisée selon le procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layer) sans que S’PRINTER 3D ou des tiers ne puissent y avoir accès. En particulier, S’PRINTER 3D ne sert pas d’intermédiaire technique dans la transmission des données de paiement. Ces mêmes informations ne seront pas réutilisées.
S’PRINTER 3D ne conserve pas les données de carte bancaire.
Le montant de la commande est débité du compte du CLIENT au moment de la validation de la commande par S’PRINTER 3D.
Les données enregistrées et conservées par S’PRINTER 3D constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
Les factures sont disponibles sur le site de S’PRINTER 3D dans la rubrique “Votre compte”.
Article 8 – Droit de rétractation
S’PRINTER 3D fabrique tous les OBJETS sur mesure ainsi que les personnalisations d’objets et de textiles. S’agissant de produits « personnalisés », le droit de rétractation ne peut s’appliquer conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du Code de la Consommation. La rétractation est notamment exclue (article 121-20-2 3ème alinéa) pour les commandes « de fournitures de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ».
Article 9 – Garantie / Responsabilité
S’PRINTER 3D garantit aux CLIENTS que les OBJETS ainsi que la personnalisation sont faites en France, en conformité avec la législation française et les normes françaises de qualité et de sécurité applicables.
Les OBJETS imprimés par S’PRINTER 3D ont pour vocation exclusive la décoration ou l’agrément. En conséquence, la responsabilité de S’PRINTER 3D ne pourra pas être recherchée à raison d’une utilisation des OBJETS à des fins autres que décorative ou d’agrément.
S’PRINTER 3D fera ses meilleurs efforts pour que les images figurant dans le catalogue publié sur le site « http:// www.Sprinter3d83.fr » soient les plus fidèles possibles à l’OBJET, le textile ou le marquage lui-même. Toutefois, eu égard au mode de présentation numérique des images sur le réseau Internet, il est possible que la perception par le CLIENT de la représentation photographique ne corresponde pas exactement à la matière même. Les OBJETS, textiles ou personnalisations livrés peuvent par conséquent s’avérer parfois légèrement différents de leur présentation sur le site « http:// www.Sprinter3d83.fr » ou sur le mail envoyé pour validation. Les différences peuvent résulter de la qualité couleur des photographies, de la difficulté de faire apparaître sur l’écran le rendu des matières ou encore, sans toutefois être exhaustif, l’adaptation technique. Ces différences ne pourront pas être interprétées comme des défauts de conformité et entraîner l’annulation de la vente hormis les cas dans lesquels les différences portent sur une caractéristique essentielle de l’OBJET du textile ou de la personnalisation et affectent sa qualité.
Les OBJETS et textiles bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
Les conséquences inhérentes à la personne du CLIENT, tels que des réactions allergiques aux matériaux utilisés pour la fabrication de l’OBJET aux textiles et matière permettant de faire les personnalisations ou si l’OBJET ou textile personnalisé fini ne satisfait pas le CLIENT en raison de ses goûts personnels n’entrainent pas la responsabilité de S’PRINTER 3D.
La responsabilité de S’PRINTER 3D ne pourra être engagée en cas de rupture de stock de matière première, de retard de livraison, de grève (y compris dans les transports) ou de force majeure et, plus généralement, pour tout événement ne lui étant pas exclusivement et directement imputable.
Les illustrations figurant sur le catalogue sur le site « http:// www.Sprinter3d83.fr » ne sont pas contractuelles.
Le CLIENT accède, utilise et navigue sur le site de S’PRINTER 3D à ses risques et périls.
S’PRINTER 3D n’a, pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyen. La responsabilité de S’PRINTER 3D ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure, la présence de virus informatiques, ou de tous faits qualifiés de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Le CLIENT reconnaît et accepte que, dans toute la mesure admise par la réglementation applicable, S’PRINTER 3D ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs, indirects, fortuits, ou de la réparation d’un préjudice moral, de coûts, de pertes, de la diminution de chiffre d’affaires ou des bénéfices, ou des passifs de quelque nature que ce soit (même si la réalisation d’un tel préjudice était connue ou aurait pu être prévue par S’PRINTER 3D), pouvant survenir de l’utilisation ou au contraire de l’impossibilité d’utiliser le site ou son contenu. La responsabilité de S’PRINTER 3D ne pourra excéder le montant total versé par le CLIENT en règlement de la commande en cause.
Le CLIENT transmet les images sous forme de fichier et s’engage à ne pas transmettre des fichiers contenant des virus ou des programmes qui détruisent les données. Le CLIENT devra garder une copie du fichier et en aucun cas S’PRINTER 3D ne pourra être tenu pour responsable de la perte ou destruction des fichiers transmis par un CLIENT.
Article 10 – Propriété intellectuelle
Les images, dessins, design, textes, noms et logos figurant sur le site internet « http:// www.Sprinter3d83.fr », sont la propriété de leurs auteurs et à ce titre sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et des droits d’exploitation dont S’PRINTER 3D et/ou des créateurs liés à S’PRINTER 3D par un contrat spécifique (voir Conditions Particulières) sont titulaires.
Tout CLIENT qui communique à S’PRINTER 3D une image, un dessin ou un design (l’ « IMAGE ») garantit qu’il en est l’auteur ou qu’il est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur cette IMAGE et qu’il n’a pas enfreint les droits de propriété intellectuelle de tiers en transmettant cette IMAGE. Le CLIENT s’engage à tenir S’PRINTER 3D indemne de toute réclamation éventuelle de tiers. Le CLIENT reste propriétaire de l’IMAGE communiquée à S’PRINTER 3D.
Toute reproduction, exploitation ou utilisation tant en France qu’à l’étranger de tout ou partie du site « http:// www.Sprinter3d83.fr », et/ou de tout OBJET à usage professionnel (à quelque titre que ce soit, même partiellement) ou duplication sur tout support, site, blogs libre d’accès ou payants ou commerciaux est interdite sans autorisation préalable de S’PRINTER 3D et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Article 11 – Données à caractère personnel Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux CLIENTS pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
S’PRINTER 3D se réserve le droit de collecter des informations sur les CLIENTS y compris en utilisant des cookies, et, s’il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.
Les CLIENT peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à S’PRINTER 3D. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.
Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) le 5 janvier 2010 enregistrée sous le numéro 1404840.
Article 12 – Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
Les parties s’efforceront de régler à l’amiable et de bonne foi tous différends qui pourraient survenir entre elles sur l’interprétation, l’exécution partielle ou totale ou l’inexécution des présentes conditions générales.
Le CLIENT s’adressera par priorité à S’PRINTER 3D pour obtenir une solution amiable.
Dans le cas d’un CLIENT professionnel, le différend sera soumis à un médiateur de la Chambre Professionnelle de la Médiation et de la Négociation (« CPMN »), pour ses garanties professionnelles d’indépendance, de neutralité et d’impartialité. Pour la saisine, il suffit que l’une des parties donne mandat au médiateur d’organiser une rencontre pour que l’autre partie doive se présenter dans le mois qui suit la demande. Pour la réunion, le médiateur adresse une lettre avec AR à chacune des parties. Les parties se répartiront équitablement les coûts d’intervention du médiateur et s’engagent à participer à au moins une réunion avec le médiateur, en vue de rechercher avec son concours régulateur la solution la plus adaptée à la résolution du différend.
Si les parties ne trouvent pas d’accord, la présente clause compromissoire sera réputée honorée.
A défaut d’accord amiable, tout litige sera soumis au tribunal compétent du lieu du domicile du défendeur ou au choix de celui-ci, du lieu de livraison de l’OBJET. Néanmoins, en cas de CLIENT professionnel, les tribunaux du ressort de la Cour d’Appel Aix en Provence seront exclusivement compétents.
Pour plus d’informations, ou si vous n’êtes pas pleinement satisfaits des services proposés par S’PRINTER 3D, contactez notre Service Clients:
– par courriel : s.printer3d83@gmail.com /contact@sprinter3d83.fr ;
– par téléphone : 07 53 58 64 39;
S’PRINTER 3D
Service Clients
281 rue Fontvieille
83170 LA CELLE, France
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